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Provenance des données
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent …
Dossier modifié : 17 sept. 2023
Dossier publié : 15 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
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Mots clés :
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voyages
accueil
conférences
événement
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Mots clés :
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Droits de la personne
Partage d'information
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Dossier modifié : 17 avr. 2024
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
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Mots clés :
LLEI
Rapport annuel
Liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC)
Liste des marchandises d’exportation contrôlée (LMEC)
Liste des pays visés (LPV)
Liste des pays désignés (armes automatiques) (LPDAA)
Liste des marchandises de courtage contrôlé (LMCC)
Traité sur le commerce des armes (TCA).
Ce rapport fournit des données et des statistiques sur l’exportation de marchandises et de technologies militaires pour une année civile …
Dossier modifié : 11 avr. 2024
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Militaire
Rapport annuel
Exportation
Marchandises et de technologies militaires
D'armes et de munitions
LLEI
Groupe 2
Rapports annuels au Parlement sur l'appliation de la Loi sur l'accès à l'information
Dossier modifié : 31 oct. 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
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Mots clés :
Rapport annuel
Loi sur l'accès à l'information
Ce rapport annuel présente un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information à Services publics et Approvisionnement …
Dossier modifié : 3 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Loi sur l’accès à l’information
Rapport annuel
AIPRP
Demande traitées et décisions
Délais de traitement et prorogations
Exceptions invoquées
Exclusions invoquées