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Provenance des données
Rapports annuels du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier.
Dossier modifié : 9 juin 2025
Dossier publié : 21 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
rapport annuel
message du président
expertise à l'échelle mondiale
divisions de recherche
personnel de direction
sommaire financier
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Formats :
HTML
Mots clés :
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Conformité
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CRTC
Accès à l’information
Le rapport décrit les activités qui témoignent de la conformité aux dispositions de la Loi pour l’exercice commençant le 1er …
Dossier modifié : 8 déc. 2020
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats :
HTML
Mots clés :
Télécommunications
Conformité
Radiodiffusion
CRTC
Loi sur la protection des renseignements personnels
Plan ministériel du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier. Présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements …
Dossier modifié : 18 mars 2024
Dossier publié : 23 mai 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
plan ministériel
CNRC
message des ministres
risques
résultats prévus
dépenses et ressources humaines
profil organisationnel
Conformément à l'article 72 de la Loi sur l'accès à l'information, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur …
Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 27 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Rapport annuel au Parlement
Loi sur l'accès à l'information
Conseil national de recherches du Canada
Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la …
Dossier modifié : 6 nov. 2024
Dossier publié : 25 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Rapport annuel au Parlement
Loi sur la protection des renseignements personnels
demande d'information