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Provenance des données
Provinciale / Territoriale

Données géospatiales vectorielles du découpage des propriétés de l'agglomération de Montréal contenant les informations générales sur les unités d'évaluations foncières, …

Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : CUBF Cadastre Découpage Logement Matrice graphique Propriété Rôle foncier SFEF Superficie Terrain Unité Usage ...
Données similaires
Provinciale / Territoriale

Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn-Noranda.

Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Matrice graphique Matricule Nombre d étage Nombre de logement Rôle foncier Superficie Unité d évaluation normé v1 Utilisation Évaluation municipale Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
ParcelMap BC est la représentation cartographique actuelle, complète et fiable des parcelles de terres titrées et de terres domaniales en …
Dossier modifié : 28 janv. 2026
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats : ESRI REST FGDB/GDB HTML KML WMS
Mots clés : Cadastre Terre de la Couronne ICF Tissu cadastral intégré Colis d'intérêt LTSA Propriété foncière Utilisation du sol Colis Terrain privé Colis d'enquête Titre ...
Provinciale / Territoriale
ParcelMap BC est la représentation cartographique actuelle, complète et fiable des parcelles de terres titrées et de terres domaniales en …
Dossier modifié : 28 janv. 2026
Dossier publié : 13 avr. 2023
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats : FGDB/GDB HTML KML WMS
Mots clés : Cadastre Terre de la Couronne ICF Tissu cadastral intégré Colis d'intérêt LTSA Propriété foncière Utilisation du sol Polygones de parcelles Colis Terrain privé Colis d'enquête ...

La Liste des évaluations complétées des besoins en matière de logement (LEABML) et la Liste des évaluations complétées des besoins …

Dossier modifié : 20 févr. 2026
Dossier publié : 9 févr. 2026
Éditeur : Ministère du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités
Formats : XLSX TXT
Mots clés : EBML Évaluation des besoins en matière de logement EBTML Évaluation des besoins territoriaux en matière de logement RBML Rapport des besoins en matière de logement FTCC Fonds pour le transport en commun du Canada FDCC Fonds pour le développement des collectivités du Canada FACL Fonds pour accélérer la construction de logements ...

Les données représentent le résultat des inspections préventives effectuées par le Service de l'habitation. Les données incluent : l'état physique …

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 20 sept. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Habitation Inspection Logement SH Salubrité Information gouvernementale