Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire; installations de traitement de l'uranium et du nucléaire ; réacteurs de recherche accélérateurs de particules ; vérification de la conformité ; performance en matière de sécurité
Données similaires

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 12 sept. 2025
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire

" Voici la liste des références citées dans le Procès-verbal émis à Énergie Nouveau-Brunswick (Énergie NB). Cette liste comprend les …

Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : CSV
Mots clés : Sanction Adminstrative Pécuniaire Énergie Nouveau-Brunswick Fatigue

Rapports annuels sur les activités menées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire sur la Loi sur l’accès à l’information.

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 9 avr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Accès à l'information rapports annuels

Rapports annuels sur les activités menées en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels par la Commission …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 9 avr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels rapports annuels

De mai à septembre 2025, la CCSN a effectué une tournée d'écoute pour rencontrer des Nations, des communautés et des …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 2 juin 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : transparence respect confiance relation communication engagement