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Provenance des données
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Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Installations DGR
caractérisation du site
dépôt géologique
orientation
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Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
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Mots clés :
Glossaire
informations
définitions
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Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
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PDF
Mots clés :
Réglementation
révision
conception
sécurité
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Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Règlements
pratiques
orientations
information du public
Le présent document fournit des renseignements sur la marche à suivre pour délivrer un ordre en vertu de la Loi …
Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Règlements
ordonnances
orientations
révision
Fédérale
Ce document fournit de l’information sur le programme des SAP de la CCSN
Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
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PDF
Mots clés :
Règlements
sanctions pécuniaires
orientations