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Provenance des données
Le présent document de travail vise à décrire le cadre conceptuel de la CCSN pour la réglementation de l’énergie et …
Dossier modifié : 29 mai 2025
Dossier publié : 28 mai 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Fusion
Nucléaire
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Commentaires de la consultation réglementaire du 5 juin au 4 août 2025
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Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Fusion
Nucléaire
La CCSN révise le REGDOC-2.13.2, Importation et exportation de sorte à l’harmoniser avec les modifications proposées au Règlement sur le …
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Import
Export
Nucléaire
La CCSN révise actuellement le REGDOC-2.13.1, Garanties et comptabilité des matières nucléaires afin de tenir compte des modifications proposées au …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Garanties
Matières Nucléaires
Nucléaire
Fédérale
Le présent document de travail décrira les modifications proposées au RETSN 2015 et au RSNAR, y compris les répercussions prévues …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Emballage
Transport
Nucléaire
Sécurité
Santé
Sûreté
"La CCSN révise le REGDOC-2.13.2, Importation et exportation de sorte à l’harmoniser avec les modifications proposées au Règlement sur le …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Import
Export
Nucléaire