Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

L'Initiative du guichet unique (IGU) permet aux importateurs et aux courtiers en douane d'utiliser l'option de service 911 afin de …

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 5 mai 2022
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : XLSX DOCX
Mots clés : Marchandises réglementées Initiative du guichet unique IGU Déclaration intégrée des importations DII IGU-DII données d’importation commerciale licence permis certificats autres documents
Données similaires

Le Bureau du dirigeant principal des ressources humaines du Secrétariat du Conseil du Trésor (BDPRH-SCT) et Services publics et Approvisionnement …

Dossier modifié : 23 juin 2025
Dossier publié : 2 oct. 2024
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : DOCX PPTX XLSX
Mots clés : ressources humaines RH paye RH et paye du GC Phénix AUP actions unifiées SPAC BDPRH SCT pratiques exemplaires transparence intégrée

Le Rapport sur la performance du secteur minier (RPSM) fournit des indicateurs économiques, sociaux et environnementaux pour mesurer les tendances …

Dossier modifié : 11 févr. 2026
Dossier publié : 2 févr. 2026
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : XLSX PDF
Mots clés : minéral minéraux exploitation minière secteur industrie Canada économique social environnemental

Le Sondage national sur la justice est une recherche sur l’opinion publique menée chaque année pour explorer les perceptions et …

Dossier modifié : 5 juin 2026
Dossier publié : 17 juil. 2019
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF DOCX
Mots clés : Recherche appliquée Services juridiques Sondage Rapport annuel Système judiciaire

Pour rendre compte de son rendement concernant le pilier Protéger, le CRTC a besoin de données fiables sur la tendance …

Dossier modifié : 11 janv. 2022
Dossier publié : 22 nov. 2018
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : XLSX CSV HTML DOCX
Mots clés : Télécommunications Télémarketing Communications non sollicitées CRTC Statistiques Protection du consommateur Canadien Sondage Mesure de sécurité Évaluation de programme Environics Research Group

Le présent document résume l’état du secteur des services mobiles de détail et offre des renseignements sur le degré de …

Dossier modifié : 2 déc. 2023
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : DOCX CSV XLSX
Mots clés : CRTC Télécommunications Services mobiles de détail Rapport Statistiques Service téléphonique Télécommunications sans fil Internet Revenus Données financières Accès RSC ...