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Provenance des données
Le présent document décrit l’approche et la politique adoptées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) concernant l’utilisation de …
Dossier modifié : 22 janv. 2026
Dossier publié : 22 janv. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
sécurité
réglementations
Données similaires
Ce document énumère tous les documents intégrés aux règlements de la CCSN
Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 9 déc. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
XLSX
Mots clés :
Nucléaire
sécurité
réglementations
Fédérale
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) et l’Office de sécurité des installations électriques (OSIE) exercent chacune des pouvoirs de …
Dossier modifié : 22 juil. 2026
Dossier publié : 22 juil. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Transparence
collaboration
efficacité
réglementations
protocole d'entente
Le but de ce document d’application de la réglementation est, lorsqu’il est cité dans un permis de construction ou d’exploitation …
Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Sécurité
permis
opérations
réglementations
Rapport « Ce que nous avons entendu » de les tables rondes sur l'efficacité réglementaire du 2 avril 2026. La …
Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 19 juin 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Transparence
collaboration
efficacité
réglementations
Ordre du jour de les tables rondes sur l'efficacité réglementaire du 2 avril 2026. La réunion a porté sur l’approche …
Dossier modifié : 15 juin 2026
Dossier publié : 15 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Transparence
collaboration
efficacité
réglementations