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Provenance des données
Provinciale / Territoriale
Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code …
Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code urbanisme
Extérieure
Ferme
Laval
Milieu
Produit
Règlementation
Territoire
Urbain
Usage
Vente
...
Données similaires
Provinciale / Territoriale
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …
Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code
Code urbanisme
Laval
PIIA
Plan urbanisme
Riverain
Règlementation
Territoire
Urbanisme
Zonage
Zone récréative riveraine
...
Provinciale / Territoriale
Cartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire …
Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code
Code urbanisme
Laval
Milieu
PIIA
Type
Urbanisme
Zonage
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
Agricole
CDU
Code urbanisme
Laval
Production
Règlementation
Zonage
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
Bois
CDU
Code urbanisme
Corridor
Forestiers
Intérêt
Laval
Règlementation
Zonage
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code urbanisme
Contrainte
Laval
Règlementation
Sonore
Zonage
Zone
Information gouvernementale