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Provenance des données
Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code …
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code urbanisme
Extérieure
Ferme
Laval
Milieu
Produit
Règlementation
Territoire
Urbain
Usage
Vente
...
Données similaires
Municipal
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code
Code urbanisme
Laval
PIIA
Plan urbanisme
Riverain
Règlementation
Territoire
Urbanisme
Zonage
Zone récréative riveraine
...
Municipal
Cartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire …
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code
Code urbanisme
Laval
Milieu
PIIA
Type
Urbanisme
Zonage
Information gouvernementale
Municipal
Cartographie du zonage de production agricole dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
Agricole
CDU
Code urbanisme
Laval
Production
Règlementation
Zonage
Information gouvernementale
Municipal
Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Code
Code urbanisme
EFE
Exceptionnel
Forestier
Laval
Règlementation
Urbanisme
Zonage
Écosystème
Information gouvernementale
Municipal
Cartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
CDU
Centre-Ville
Code urbanisme
Laval
Périmètre
Règlementation
Zonage
règlementation
Information gouvernementale