Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Le présent REGDOC fournit une orientation et des précisions concernant les exigences relatives à l’application du Règlement. Ce document permettra …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation radiations contrôle des dangers
Données similaires

Le document REGDOC-2.6.3, Gestion du vieillissement, énonce les exigences de la CCSN relatives à la gestion du vieillissement des structures, …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation maintenance Gestion

Ce document établit les exigences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) en ce qui concerne les programmes d’entretien …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation maintenance centrales nucléaires

Le document REGDOC-2.6.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, énonce les exigences et les directives de la Commission canadienne …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation fiabilité centrales nucléaires

Le présent document fournit des directives sur la conception, les essais et le rendement des appareils d’exposition qui contiennent des …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation conception dispositifs d'exposition

Le REGDOC-2.5.6, Conception des salles où sont utilisées des substances nucléaires non scellées, précise les exigences et fournit de l’orientation …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation licences substances non-scellées