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Provenance des données
Permis en fief simple pour les terres des Premières Nations au Manitoba
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données polygonales montre les parcelles de terres de la Couronne couvertes par des accords officiels d'indemnisation en …
Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement du Manitoba
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Mots clés : Manitoba Gouvernement du Manitoba Permis en fief simple pour les terres des Premières Nations Revendications foncières Rémunération Compensation des inondations Accords Terre de la Couronne Certificat de titre Première nation Administratif Limite ...
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Données similaires
Ententes non territoriales avec les Premières Nations MB
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données polygonales montre les parcelles de terres de la Couronne couvertes par des accords officiels d'indemnisation en …
Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement du Manitoba
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Mots clés : Manitoba Gouvernement du Manitoba Ententes non territoriales avec les Premières Nations Revendications foncières Rémunération Compensation des inondations Accords Première nation Administratif Limite Gouvernement Données ouvertes ...
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TLE Acquisitions MB
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données polygonales montre les acquisitions de terres des Premières nations désignées comme autres terres, conformément aux accords …
Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement du Manitoba
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Mots clés : Manitoba Gouvernement du Manitoba TUILE Acquisitions Premières Nations Droits fonciers issus de traités Loi sur les terres de la Couronne Accords Administratif Limite Gouvernement Information gouvernementale
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Sites faisant l'objet de droits fonciers issus de traités au Manitoba
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données polygonales montre les terres de la Couronne sélectionnées par les Premières Nations conformément aux accords sur …
Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement du Manitoba
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Mots clés : Manitoba Gouvernement du Manitoba Premières Nations Droits fonciers issus de traités TUILE Loi sur les terres de la Couronne Accords Administratif Limite Gouvernement Information gouvernementale
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Ententes communautaires au Manitoba
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données polygonales représente les parcelles de terres de la Couronne contenues dans des accords d'indemnisation et de …
Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement du Manitoba
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Mots clés : Manitoba Gouvernement du Manitoba Accords communautaires Administratif Limite Premières Nations Gouvernement Données ouvertes Information gouvernementale
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Zones d'intérêt communautaire au Manitoba
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données polygonales représente les zones d'intérêt communautaire (CIZ) réservées au nom de 21 Premières Nations titulaires conformément …
Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 21 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement du Manitoba
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Mots clés : Manitoba Gouvernement du Manitoba Zone d'intérêt communautaire CIZ Administratif Limite Premières Nations Droits fonciers issus de traités Gouvernement Données ouvertes Information gouvernementale
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