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Provenance des données
Fédérale
La chronique de la DRSN est publieé mensuellement par la Direction de la réglementation des substances nucléaires (DRSN). La chronique …
Dossier modifié : 1 mai 2026
Dossier publié : 27 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF ZIP XLSX
Mots clés :
DRSN
chronique
bulletin d'information
détenteur de permis
CCSN
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Dossier modifié : 17 févr. 2025
Dossier publié : 19 déc. 2019
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
CSV
Mots clés :
matières radioactives
Commission canadienne de sûreté nucléaire
CCSN
sources scellées
appareils à rayonnement
perdus
volés
trouvés
L’ensemble de données connexe contient toutes les transactions consignées dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) avec mises …
Dossier modifié : 18 déc. 2025
Dossier publié : 24 janv. 2019
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
CSV
Mots clés :
matières radioactives
Commission canadienne de sûreté nucléaire
CCSN
sources scellées
suivi
commerce
Carnet de bienvenue pour le nouveau président de la CCSN.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
CCSN
Dossier d'information
Le présent document énonce les modifications proposées au REGDOC‑2.5.2, qui visent à fournir aux promoteurs une vision claire sur la …
Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 27 janv. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
confinement
neutre
tehcnlogie
REGDOC
CCSN
exigence
orientation
refroidis à l’eau
Rapports annuels sur les activités menées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire sur la Loi sur l’accès à l’information.
Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 9 avr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Accès à l'information
rapports annuels