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Provenance des données

Rapport résumant les commentaires issus du processus de consultation et de mobilisation. La consultation publique a eu lieu du 9 …

Dossier modifié : 25 sept. 2025
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Information publique divulgation nucléaire
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La CCSN modifie le REGDOC-3.2.1, L’information et la divulgation publiques pour en améliorer la structure et la clarté et pour …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Information publique divulgation nucléaire

Tableau de commentaires pour DIS-24-05 pour consultation entre le 9 septembre 2024 et le 1er novembre 2024

Dossier modifié : 17 déc. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : DOC
Mots clés : Information publique divulgation nucléaire

Commentaires du consultation sur REGDOC-1.1.4, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de déclassement des installations dotées de …

Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sécurité Sûreté Déclassement

À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …

Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Consultation sûreté prévention des catastrophes

Tableau de commentaires pour REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées …

Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sécurité Sûreté