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Provenance des données
Ce document fournit des renseignements destinés à toute personne qui possède des matières nucléaires, exploite une mine d’uranium ou de …
Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
garanties nucléaires
lignes directrices
Données similaires
Liste des sections des REGDOC publiés dont la révision est propose dans le cadre du projet de mise à jour …
Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
garanties nucléaires
lignes directrices
Fédérale
Ce document répertorie les modifications apportées au document REGDOC-2.13.1, version 2.
Dossier modifié : 4 févr. 2026
Dossier publié : 4 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
garanties nucléaires
lignes directrices
Le REGDOC-2.13.1, Garanties et comptabilité des matières nucléaires, énonce les exigences et l’orientation de la CCSN relatives à la mise …
Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
garanties nucléaires
lignes directrices
Ce document répertorie les modifications apportées au document REGDOC-2.13.2, version 3.
Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
importations et exportations
lignes directrices
Ce document établit les exigences et les orientations de la CCSN pour quiconque souhaite importer ou exporter des articles à …
Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
importations et exportations
lignes directrices