Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt …

Dossier modifié : 4 mars 2019
Dossier publié : 26 févr. 2019
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : vidéo
Données similaires

Ces listes fournissent les informations suivantes sur les productions pour lesquelles un certificat de production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (partie …

Dossier modifié : 24 janv. 2025
Dossier publié : 30 avr. 2019
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : CSV XLSX
Mots clés : film télévision crédit d'impôt certifiées audiovisuel

Cahier d'information utilisée par l’honorable Pablo Rodriguez, ministre du patrimoine canadien, devant le Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC) – …

Dossier modifié : 13 févr. 2023
Dossier publié : 13 févr. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité

Matériel de transition 2019 comprenant un aperçu du Ministère du Patrimoine canadien ainsi que des avis stratégiques.

Dossier modifié : 24 févr. 2022
Dossier publié : 24 févr. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : matériel de transition cahiers d’information ministre

Matériel de transition 2021 comprenant un aperçu du Ministère du Patrimoine canadien ainsi que des avis stratégiques.

Dossier modifié : 24 févr. 2022
Dossier publié : 24 févr. 2022
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : matériel de transition cahiers d’information ministre

Matériel de transition 2019 comprenant un aperçu du Ministère du Patrimoine canadien et de son portefeuille ainsi que des avis …

Dossier modifié : 20 mars 2020
Dossier publié : 20 mars 2020
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : matériel de transition cahiers d’information ministre