Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Avis aux importateurs Oeufs d'incubation de poulets de chair et poussins destinés à la production de poulets (Articles 94 et …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
oeufs
Oeufs d'incubation
poulet
importation
contrôlée
liste
Données similaires
Avis aux importateurs Crème glacée et fantaisies de crème glacée (Article 134 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 17 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
personnes apparentées
groupe apparenté
contrôle
société
importation
vente
achat
lien de dépendance
relatif
Avis aux importateurs Oeufs et ovoproduits (Articles 135 à 139 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée) No de série …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
Oeufs
ovoproduits
importation
contrôlée
liste
lettre
Déclaration
personnes liées
CT
Dindon et produits du dindon (Articles 105 à 113 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée)
Dossier modifié : 9 oct. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
dindon
produits du dindon
CT
contrôlée
liste
allocation
lettre
personnes liées
En bref L’importation au Canada de matières protéiques de lait (MPL) présentant une teneur en protéines de lait égale ou …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 23 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
substances protéiques du lait
contrôles des importations
contingent tarifaire (CT)
détenteurs d'allocation
produits laitiers
L’importation au Canada de crèmes de spécialité, soit la crème stérilisée d’une teneur en matière grasse du lait excédant 23% …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 15 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
crèmes spéciales
crèmes stérilisées
matière grasse
boîtes de conserve
contrôles des importations
produits laitiers