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Le rapport annuel de Bibliothèque et Archives Canada a été publié une fois l'an, jusqu'en 2020-2021. Il donne un aperçu …

Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 6 oct. 2023
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel 2020-2021 BAC
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Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2021
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget Compte rendu financier Rapport financier 2020-2021 BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2021-2022 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022 Rapport au Parlement BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2021-2022 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l'accès à l'information 2021-2022 Rapport au Parlement BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2019-2020 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2020
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l'accès à l'information 2019-2020 Rapport au Parlement BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2019-2020 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2020
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020 Rapport au Parlement BAC