Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Le document d’application de la réglementation REGDOC-1.1.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis d’exploitation d’une centrale nucléaire …
Données similaires
Le REGDOC-1.1.5, Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires, fournit de l’information additionnelle qui vient compléter trois autres …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-1.4.1, Guide de présentation d’une demande de permis : Installations nucléaires et équipement réglementé …
Le présent document d’application de la réglementation clarifie les exigences et fournit de l’orientation concernant la présentation d’une demande de …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs, précise les exigences relatives à l’élaboration …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-1.1.3, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis d’exploitation d’une centrale nucléaire …