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Provenance des données
Comparution du ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur son mandat et …
Dossier modifié : 23 janv. 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
civelle
sébaste
application de la loi
renouvellement de la flotte
épaves
navires abandonnés et dangereux
Garde côtière canadienne
CEDD
commissaire à l'environnement et au développement durable
pêche côtière
propriété étrangère
baleine franche de l'Atlantique Nord
...
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Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur …
Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
civelle
sébaste
application de la loi
Budget principal des dépenses 2024-25
profil des effectifs
soutien aux pêcheurs
Fonds des pêches de l'Atlantique
Fonds des pêches du Québec
renouvellement de la flotte ; navires naufragés
abandonnés et dangereux ; Garde côtière canadienne
Arctique
recherche et sauvetage
...
Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans sur des questions relatives …
Dossier modifié : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Rapport sur la paix sur l'eau
pêche à des fins alimentaires
sociales et rituelles (ASR)
moyens de subsistance modérés des autochtones
réconciliation
phoques
Rapport du CEDD
prises de pêche
règlements côtiers
recherche et sauvetage
bar rayé
les dépenses du gouvernement
...
Comparution du Sous-ministre devant le Comité permanent des pêches et des océans de la Chambre des communes au sujet des …
Dossier modifié : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Pêche à la civelle
application de la loi
pêche non autorisée
Rapport CEDD
prises de pêche
Paix sur l'eau
moyens de subsistance modérés des Autochtones
processus réglementaire
mesures de gestion
accès et allocation
traçabilité
sébaste et crevette
...
Fédérale
Déclaration d'ouverture de Jerry V. DeMarco, commissaire à l'environnement et au développement durable, CEDD, Bureau du vérificateur général du Canada, …
Dossier modifié : 27 déc. 2024
Dossier publié : 27 déc. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Déclaration d'ouverture
Jerry V. DeMarco
commissaire à l'environnement et au développement durable
CEDD
Bureau du vérificateur général du Canada
BVG
comparution
le comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires
OGGO
chambre des communes
le 8 octobre 2024
Provinciale / Territoriale
Directives, formulaires, modèles
Dossier modifié : 28 mai 2025
Dossier publié : 2 nov. 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
DOCX PDF DOC HTML
Mots clés :
délégation
tête
organisme public ministériel
YG
gy
organisme public statutaire
organisme public non statutaire
entité
dao
responsable de l'accès désigné
responsable désigné de l'accès et de la confidentialité
dapo
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