• REGDOC-2.3.4 - Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs
• REGDOC-3.1.3 - Exigences relatives à la production de rapports pour les titulaires …
• REGDOC-3.1.2 - Exigences relatives à la production de rapports, tome I : …
• REGDOC-3.1.1 - Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version …
• REGDOC-1.6.1 - Guide de présentation d'une demande de permis : Substances nucléaires …