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Le REGDOC-2.5.6, Conception des salles où sont utilisées des substances nucléaires non scellées, précise les exigences et fournit de l’orientation …

Dossier modifié : 25 sept. 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation licences substances non-scellées
Données similaires

Le présent document d’application de la réglementation vise à aider les titulaires de permis d’une installation nucléaire de catégorie I …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sécurité réglementation licences

Le présent document fournit des directives sur la conception, les essais et le rendement des appareils d’exposition qui contiennent des …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation conception dispositifs d'exposition

Le présent REGDOC fournit une orientation et des précisions concernant les exigences relatives à l’application du Règlement. Ce document permettra …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation radiations contrôle des dangers

La Partie A du présent guide d’application de la réglementation a pour but de guider les titulaires et les demandeurs …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté ingénierie réglementation facteurs humains

Le REGDOC-2.10.1, Préparation et intervention relatives aux urgences nucléaires, énonce les exigences et les orientations de la Commission canadienne de …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté gestion des catastrophes gestion de crise réglementation