Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Il s’agit d’une liste des communications officielles entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire, les Laboratoires Nucléaires Canadiens et la …
Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 20 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
CSV
Mots clés :
Consultation
installation de gestion des déchets près de la surface
Première Nation de Kebaowek
contrôle judiciaire
Données similaires
Rapport résumant les commentaires reçus lors de la consultation.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
installations nucléaires
équipement réglementé
Rapport résumant les commentaires reçus lors de l’atelier des parties prenantes.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
Sécurité
Réglementation
Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur …
Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
civelle
sébaste
application de la loi
Budget principal des dépenses 2024-25
profil des effectifs
soutien aux pêcheurs
Fonds des pêches de l'Atlantique
Fonds des pêches du Québec
renouvellement de la flotte ; navires naufragés
abandonnés et dangereux ; Garde côtière canadienne
Arctique
recherche et sauvetage
...
Fédérale
Cet ensemble de données comprend des titres de documents qui sont importants pour la demande de modification du permis d’exploitation …
Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
CSV
Mots clés :
Pickering
Extension de Pickering
OPG
Nucléaire
Centrales nucléaires
Cet ensemble de données comprend des liens, des documents, des titres de documents et des rapports qui sont importants pour …
Dossier modifié : 17 févr. 2025
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
CSV
Mots clés :
Darlington
Darlington Renouvellement de licence
OPG
Nucléaire
Centrales nucléaires