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Provenance des données
Il s’agit d’une liste des communications officielles entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire, les Laboratoires Nucléaires Canadiens et la …
Dossier modifié : 9 sept. 2025
Dossier publié : 20 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
XLSX
Mots clés :
Consultation
installation de gestion des déchets près de la surface
Première Nation de Kebaowek
contrôle judiciaire
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Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
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Mots clés :
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installations nucléaires
équipement réglementé
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Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
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Mots clés :
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Fédérale
La chronique de la DRSN est publieé mensuellement par la Direction de la réglementation des substances nucléaires (DRSN). La chronique …
Dossier modifié : 8 oct. 2026
Dossier publié : 27 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF XLSX ZIP
Mots clés :
DRSN
chronique
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Fédérale
La Convention sur la sûreté nucléaire exige que chaque Partie contractante présente des rapports nationaux (en anglais) pour examen par …
Dossier modifié : 1 sept. 2026
Dossier publié : 1 sept. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF XLSX
Mots clés :
Convention
Nuclaire
Surete
Nationaux
Rapports
À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …
Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
sûreté
prévention des catastrophes