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Provenance des données
Il s’agit d’une liste des communications officielles entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire, les Laboratoires Nucléaires Canadiens et la …
Dossier modifié : 9 sept. 2025
Dossier publié : 20 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
XLSX
Mots clés :
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Première Nation de Kebaowek
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Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 27 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF ZIP XLSX
Mots clés :
DRSN
chronique
bulletin d'information
détenteur de permis
CCSN
Rapport résumant les commentaires reçus lors de la consultation.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
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équipement réglementé
Rapport résumant les commentaires reçus lors de l’atelier des parties prenantes.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
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À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …
Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
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" Voici la liste des références citées dans le Procès-verbal émis à Énergie Nouveau-Brunswick (Énergie NB). Cette liste comprend les …
Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
CSV
Mots clés :
Sanction
Adminstrative
Pécuniaire
Énergie
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