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Provenance des données

Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 18 avr. 2019
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Accès à l'information Divulgation proactive Divulgation du matériel de breffage
Données similaires

*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 12 sept. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Accès à l'information Divulgation proactive Divulgation du matériel de breffage

*Avis aux lecteurs:

Le gouvernement du Canada a mis en œuvre une série de mesures visant à renforcer la gestion …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 7 sept. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Accès à l'information Divulgation proactive Divulgation du matériel de breffage

Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 15 avr. 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel Ministère de la Justice Loi sur le Ministère de la Justice ministre de la Justice et procureur général du Canada Accès à l'information décisions judiciaires Société d'État Affaires autochtones Droit Politique linguistique Législation Bilinguisme Biographie ...

Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel Ministère de la Justice Loi sur le Ministère de la Justice ministre de la Justice et procureur général du Canada Accès à l'information décisions judiciaires Société d'État Affaires autochtones Droit Politique linguistique Législation Bilinguisme Biographie ...

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. …

Dernière mise à jour : 15 avr. 2022
Dossier publié : 19 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Titres de notes d'information Accès à l'information