Portail du gouvernement ouvert

Retour à la page de recherche
Provenance des données
PIIA
Provinciale / Territoriale

Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : Piia Plan urbanisme Urbanisme Zonage Information gouvernementale
Données similaires
Plan de zonage
Provinciale / Territoriale

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : HackQC19 HackQC20 Plan de zonage Plan urbanisme Urbanisme Zonage Zonage municipal Zonage normé v1 Information gouvernementale
Affectations
Provinciale / Territoriale

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : Affectation du sol Plan urbanisme Urbanisme Information gouvernementale
Aires de contraintes
Provinciale / Territoriale

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : Contrainte Plan urbanisme Urbanisme Information gouvernementale
PIIA territoire riverain du CDU
Provinciale / Territoriale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Plan urbanisme Riverain Règlementation Territoire Urbanisme Zonage Zone récréative riveraine ...
Périmètre d'urbanisation
Provinciale / Territoriale

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : Périmètre urbain Réglementation Urbanisme Zonage municipal Information gouvernementale