Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs commentaires des consultations
Fédérale
Commentaires reçus lors de la consultation réglementaire du 29 janvier au 5 avril 2025
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 19 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Données similaires
Fédérale
Ce document fournit un aperçu des concepts importants associés à ce document d’application de la réglementation (REGDOC).
Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Les Principes de conduite des exportateurs de centrales nucléaires sont un code de conduite industriel résultant d’une initiative de trois …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 19 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Gouvernance
Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025
Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs énonce les exigences et l’orientation relatives …
Dossier modifié : 28 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Fédérale
Les renseignements qui suivent ont pour but d’aider la population canadienne à participer à notre processus de consultation publique du …
Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Mines
Usines
Uranium