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Provenance des données

Commentaires reçus lors de la consultation réglementaire du 29 janvier au 5 avril 2025

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 19 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Chimie
Données similaires

Ce document fournit un aperçu des concepts importants associés à ce document d’application de la réglementation (REGDOC).

Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Chimie

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Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 19 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Gouvernance

Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025

Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Chimie

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs énonce les exigences et l’orientation relatives …

Dossier modifié : 28 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Chimie

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Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Nucléaire Sûreté Mines Usines Uranium