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Provenance des données
Provinciale / Territoriale
Les limites des parcelles de terrain arpentées sont constituées des lignes nécessaires pour former les limites des parcelles de terrain. …
Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
réglementation du développement régional
bdry
limite
cadastral
cogo
ordre des commissaires
réglementations relatives aux zones de développement
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
lot
oci
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Données similaires
Provinciale / Territoriale
Les OCI indiqués sont à jour pour chaque limite de zone de développement. Chacune a son décret en conseil (OCI) …
Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
loi sur le développement régional
réglementation du développement régional
réglementations relatives au développement de la zone
bdry
frontières
limite
ordre des commissaires
réglementation des zones de développement
réglementations relatives aux zones de développement
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
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Provinciale / Territoriale
Les plans locaux et les plans communautaires sont approuvés par le ministre de l'Énergie, des Mines et des Ressources et …
Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
loi sur le développement régional
réglementation du développement régional
réglementations relatives au développement de la zone
ordre des commissaires
réglementation des zones de développement
réglementations relatives aux zones de développement
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
oci
décret en conseil
planification
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Provinciale / Territoriale
Depuis juin 2011, chaque parcelle affectée par un changement de zonage est soumise à l'OIC/MO actuel. Dans certains cas, les …
Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
loi sur le développement régional
réglementation du développement régional
réglementations relatives au développement de la zone
ordre des commissaires
réglementation des zones de développement
réglementations relatives aux zones de développement
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
oci
décret en conseil
planification
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Provinciale / Territoriale
Parmi les exemples de tracés, citons : les sentiers de mushing pour chiens, qui font partie du plan régional du …
Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
loi sur le développement régional
réglementation du développement régional
réglementations relatives au développement de la zone
ordre des commissaires
réglementation des zones de développement
réglementations relatives aux zones de développement
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
oci
décret en conseil
planification
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Provinciale / Territoriale
Les limites des municipalités sont établies par décret conformément à la Loi sur les municipalités. Chaque municipalité possède son propre …
Dossier modifié : 4 mars 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
ESRI REST HTML
Mots clés :
accord
bdry
frontières
limite
règlement
règlements
première nation
géoyukon
importation de geoyukon
geoyukon-import-20250714
revendication territoriale
mémorandum d'accord
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