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Provenance des données
Plan de zonage
Provinciale / Territoriale

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : HackQC19 HackQC20 Plan de zonage Plan urbanisme Urbanisme Zonage Zonage municipal Zonage normé v1 Information gouvernementale
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Provinciale / Territoriale

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Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Piia Plan urbanisme Urbanisme Zonage Information gouvernementale
Plan de zonage
Provinciale / Territoriale

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844

Dossier modifié : 8 avr. 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Zonage municipal Zonage normé v1 Zone municipale Information gouvernementale
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Périmètre d'urbanisation
Provinciale / Territoriale

Délimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Périmètre urbain Réglementation Urbanisme Zonage municipal Information gouvernementale
Affectations
Provinciale / Territoriale

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Affectation du sol Plan urbanisme Urbanisme Information gouvernementale
Aires de contraintes
Provinciale / Territoriale

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Contrainte Plan urbanisme Urbanisme Information gouvernementale