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Ce projet d’application cyclique visait à vérifier la conformité de l’industrie des articles de cuisine en céramique aux exigences du …

Dossier modifié : 2 févr. 2024
Dossier publié : 31 janv. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de sécurité des produits de consommation Act-de-sécurité des produits de consommation du Canada LCSPC Projet d'application cyclique conformité des producteurs de foodware en céramique réglementations glacées en céramique et en verre.
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Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : application des produits de consommation rapport de synthèse projet d'application cyclique conformité de l'industrie produits alimentaires en céramique réglementation sur la céramique émaillée et la verrerie

Ce projet d’application cyclique visait à vérifier la conformité de l’industrie des jouets aux exigences du Règlement sur les phtalates.

Dossier modifié : 2 févr. 2024
Dossier publié : 31 janv. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de sécurité des produits de consommation Act-de-sécurité des produits de consommation du Canada LCSPC Project d'application cyclique réglementation des phtalates conformité des jouets

Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à vérifier la conformité de l'industrie aux exigences établies dans le Règlement sur …

Dossier modifié : 3 févr. 2024
Dossier publié : 1 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de sécurité des produits de consommation Act-de-sécurité des consommateurs-producteurs du Canada LCSPC Projet d'application cyclique conformité des produits de bouilloire réglementation Kettles

Le présent projet vérification de la conformité (VC) visait à vérifier la conformité de l'industrie aux exigences de déclaration obligatoire …

Dossier modifié : 2 févr. 2024
Dossier publié : 31 janv. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de sécurité des produits de consommation Act-de-sécurité des produits de consommation du Canada CCPSA projet de vérification de la conformité reporting obligatoire des incidents exigences de rapport du LCPSC

Ce projet d’application cyclique visait à vérifier la conformité de l’industrie des matelas et des futons aux exigences du Règlement …

Dossier modifié : 2 févr. 2024
Dossier publié : 31 janv. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de sécurité des produits de consommation Acte du Canada Consumer-Product-Sety Act LCSPC Cyclique Enforcement Project Règlements de matelas conformité des matelas et futons