• REGDOC-2.11 - Cadre de gestion des déchets radioactifs et du déclassement au …
• REGDOC-2.11.1 - Gestion des déchets, tome I : Gestion des déchets radioactifs
• REGDOC-3.1.3 - Exigences relatives à la production de rapports pour les titulaires …
• REGDOC-3.1.2 - Exigences relatives à la production de rapports, tome I : …
• REGDOC-3.1.1 - Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version …