Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Renseignements archivés et périmés : Cette publication n’est plus à jour et ne doit être consultée qu’à des fins de …
Dossier modifié : 6 févr. 2026
Dossier publié : 8 déc. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Publications du gouvernement du Canada
Rapport au Parlement
officielle
aide au développement
Données similaires
Renseignements archivés et périmés : Cette publication n’est plus à jour et ne doit être consultée qu’à des fins de …
Dossier modifié : 6 févr. 2026
Dossier publié : 8 déc. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Publications du gouvernement du Canada
conjoint
rapport annuel
Commission de la frontière internationale
États-Unis
Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2021-2022 (Bibliothèque et Archives Canada)
Dossier modifié : 4 oct. 2025
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Rapport annuel
Loi sur l'accès à l'information
2021-2022
Rapport au Parlement
BAC
Fédérale
Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2021-2022 (Bibliothèque et Archives Canada)
Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 3 nov. 2022
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Rapport annuel
Loi sur la protection des renseignements personnels
2021-2022
Rapport au Parlement
BAC
Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2019-2020 (Bibliothèque et Archives Canada)
Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2020
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Rapport annuel
Loi sur l'accès à l'information
2019-2020
Rapport au Parlement
BAC
Fédérale
Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2019-2020 (Bibliothèque et Archives Canada)
Dossier modifié : 2 oct. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2020
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Rapport annuel
Loi sur la protection des renseignements personnels
2019-2020
Rapport au Parlement
BAC