Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Cartographie des zones d’aménagement écologiques particulières (ZAEP) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval Particulière Urbanisme ZAEP Zonage Zone règlementation Écologique ...
Données similaires

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Particulière Règlementation Urbanisme ZAEP Zonage Zone ...

Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dossier modifié : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Contrainte Eaux Laval Odeur Règlementation Station Urbanisme Usées Zonage ...

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Autoroutière CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Règlementation Urbanisme Vitrine Zonage Information gouvernementale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dossier modifié : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Plan urbanisme Riverain Règlementation Territoire Urbanisme Zonage Zone récréative riveraine ...

Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme EFE Exceptionnel Forestier Laval Règlementation Urbanisme Zonage Écosystème Information gouvernementale