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Provenance des données
Ce message concerne les importations de produits d’orge classés dans les positions tarifaires 11.02, 11.03, 11.04, 11.07, 11.08, 19.01, 19.04 …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
message à l'industrie
orge
tarif
contingent tarifaire
période de prolongation
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Mots clés :
tarif
taux
quotas
blé
orge
produits du blé
produits de l'orge
premier arrivé
premier servi
Conciliation des données États-Unis - Canada Beurre et pâte d'arachide
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
liste
détenteurs de quotas
beurre d'arachide
avis
États-Unis
beurre d'arachide
contingent tarifaire (CT)
exportateurs canadiens
contrôles à l'exportation
pâte
rapprochement des données
mensuel
...
Fédérale
Tableaux d'utilisation des contingents liés à l'origine de l'AECG.
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
questions
AEGC
Canada
RU
ACC
origine
contingents
Tableaux d'utilisation des contingents liés à l’origine de l'AECG.
Dossier modifié : 9 oct. 2025
Dossier publié : 16 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
AECG
origine
contingents
utilisation
Mesures de sauvegarde définitives sur l’acier CT utilisation par pays (quotidien).
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 20 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Noitce
acier
garanties
utilisation
données
archivées