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Provenance des données

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration de l’exportation de véhicules vers le Royaume-Uni en …

Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 22 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Royaume-Uni commerce continuité accord Canada
Données similaires

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration de l’importation de textiles et de vêtements du …

Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis textiles apparrel importation Canada Royaume-Uni UK commerce continuité accord

Les contingents liés à l’origine dans le cadre de l'ACCCRU représentent des dispositions spécifiques régissant l'importation et l'exportation de certains …

Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 22 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis expiration quotas d'origine Royaume-Uni commerce continuité accord ACCCRU

Le présent avis concerne le contingent tarifaire (CT) pour le sucre raffiné mentionné au sous-paragraphe (c) du CT désigné sous …

Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 22 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation Canada États Unis Mexique accord

Affaires mondiales Canada a archivé un certain nombre de rapports et d’avis commerciaux plus anciens qui étaient auparavant disponibles en …

Dossier modifié : 4 oct. 2026
Dossier publié : 11 juin 2026
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : avis lettre exportateurs importateurs habillement articles d’habillement textiles vêtements fil à coudre élastique tissu de poche exportation ...

Produits contenant du sucre destiné à l’exportation aux États-Unis dans le cadre de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique.

Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation Canada États Unis Mexique accord