Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Fédérale
Affaires mondiales Canada a archivé un certain nombre de rapports et d’avis commerciaux plus anciens qui étaient auparavant disponibles en …
Dossier modifié : 11 juin 2026
Dossier publié : 11 juin 2026
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
CSV XLSX
Mots clés :
avis
lettre
exportateurs
importateurs
habillement
articles d’habillement
textiles
vêtements
fil à coudre
élastique
tissu de poche
exportation
...
Données similaires
Fédérale
Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
exportateurs
Canada
Honduras
vêtements
textiles
habillement
tarif
quota
banque
quota
niveaux d'accès
...
Fédérale
Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
exportateurs
Canada
Honduras
vêtements
textiles
habillement
tarif
quota
banque
quota
niveaux d'accès
...
Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du niveau de préférence tarifaire (NPT) pour les …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
exportateurs
Canada
Honduras
vêtements
textiles
habillement
tarif
quota
banque
quota
niveaux d'accès
...
Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du textiles et vêtements.
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 23 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
exportateurs
Canada
Honduras
vêtements
textiles
habillement
tarif
quota
banque
quota
niveaux d'accès
...
Fédérale
Cet avis aux exportateurs explique les dispositions de l'ALENA sur la détection et la prévention des réexpéditions illégales de produits …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 25 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
administration
Amérique du Nord
accord de libre-échange
transbordement
ALENA
textiles
vêtements
illégaux