Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

La normalisation améliore la qualité de vie au Canada et dans le monde. Elle rend les produits et les services …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Conseil canadien des normes Normes Accréditation
Données similaires

Rapports annuel 2022-2023 du Conseil canadien des normes sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 29 nov. 2023
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Conseil canadien des normes AIPRP

Rapports annuel 2022-2023 du Conseil canadien des normes sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 29 nov. 2023
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Conseil canadien des normes AIPRP

Rapport annuel sur le rendement d'ISDE dans son administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels pour 2022-2023.

Dossier modifié : 21 oct. 2023
Dossier publié : 19 oct. 2023
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel rapport statistique Loi sur la protection des renseignements personnels

Rapport annuel sur le rendement d'ISDE dans son administration de la Loi sur l'accès à l'information pour 2022-2023.

Dossier modifié : 21 oct. 2023
Dossier publié : 19 oct. 2023
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel rapport statistique Loi sur l'accès à l'information

Ce rapport donne un aperçu de nos réalisations, des défis rencontrés et des progrès accomplis dans l'exécution de notre mandat, …

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels CCETP