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Provenance des données

Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances …

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 14 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Arr. Bylaw Ordonnance Règlement Résolution SG
Données similaires

Les ordres de travail permettent aux arrondissements de transmettre l'ensemble de leurs besoins et les informations nécessaires afin d'envoyer une …

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 30 août 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Arr. Circulation Mobilité Panneau Rue Stationnement

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV ODS
Mots clés : Arr. CN-NdG Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense Fournisseur

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (voir le règlement de …

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ODS CSV HTML
Mots clés : Arr. CN-NdG Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense Fournisseur

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ODS CSV HTML
Mots clés : Arr. CN-NdG Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense Fournisseur

Liste des contrats de 25 000 $ et + octroyés par le conseil d'arrondissement publiée annuellement. La liste couvre la …

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 3 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ODS CSV HTML
Mots clés : Arr. CN-NdG Conseil Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense