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Provenance des données
Fédérale
Tableaux d'utilisation des contingents liés à l'origine de l'AECG.
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
questions
AEGC
Canada
RU
ACC
origine
contingents
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Tableaux d'utilisation des contingents liés à l’origine de l'AECG
Dossier modifié : 7 oct. 2025
Dossier publié : 8 avr. 2024
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HTML
Mots clés :
exportation
AECG
sucre
chocolat
chien
chat
nourriture
textiles
habillement
Tableaux d'utilisation des contingents liés à l’origine de l'AECG.
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Dossier publié : 16 mai 2025
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HTML
Mots clés :
AECG
origine
contingents
utilisation
Conciliation des données États-Unis - Canada Beurre et pâte d'arachide
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
liste
détenteurs de quotas
beurre d'arachide
avis
États-Unis
beurre d'arachide
contingent tarifaire (CT)
exportateurs canadiens
contrôles à l'exportation
pâte
rapprochement des données
mensuel
...
Contingents tarifaires, premier arrivé, premier servi (CT)
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 27 déc. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
tarif
taux
quotas
blé
orge
produits du blé
produits de l'orge
premier arrivé
premier servi
Oeufs d’incubation de poulet et poussins à chair - Rapport trimestriel.
Dossier modifié : 9 oct. 2025
Dossier publié : 14 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Oeufs d’incubation de poulet et poussins à chair
trimestriel
Rapport