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Provenance des données

Le but de ce document d’application de la réglementation est, lorsqu’il est cité dans un permis de construction ou d’exploitation …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sécurité permis opérations réglementations
Données similaires

Le REGDOC-2.5.4, Conception des mines et des usines de concentration d’uranium : Systèmes de ventilation, vise à aider les demandeurs …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Réglementation licences opérations sûreté

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs, précise les exigences relatives à l’élaboration …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Réglementations opérations sûreté conception

Ce document d’application de la réglementation fournit de l’information sur la santé et la sécurité classiques (SSC). Conformément à la …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sécurité santé Règlements

Le présent document précise le moment et la manière dont on peut appliquer les principes de radioprotection afin de s’assurer …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sécurité santé Licences Règlements

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.7.2, Dosimétrie, tome II : Exigences techniques et relatives aux systèmes de gestion pour …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sécurité santé Licences Dosimétrie Réglementation