Rechercher les titres et les numéros des notes d'information

À propos de cette information

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les titres et les numéros des notes d’information reçues par les ministres et les administrateurs généraux fédéraux.

Les titres des notes d’information peuvent être partiellement ou entièrement caviardés en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.) Les titres des notes qui ont trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.

Si vous trouvez un titre qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.

78 dossiers trouvés

Demande de signature de M. Berthiaume sur la préface de l'ouvrage dédié au projet Un visage, un nom

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des Opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Signature

Recouvrement de coûts liés à la location de la salle Pellan

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: b. Secteur des Services organisationnels et Dirigeante principale des finances
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Attribution du statut de membre émérite à *caviardé*

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des Opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Signature

Le projet de loi C-58 et ses répercussions sur Bibliothèque et Archives Canada

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Information

Protocole d'entente entre Bibliothèque et Archives Canada et l'Office rwandais des archives et services de bibliothèques

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Bureau de la secrétaire générale
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Signature

Désignation d'un chef de la sécurité

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Services organisationnels et Dirigeante principale des finances
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Approbation d'une mesure de classification

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Services organisationnels et Dirigeante principale des finances
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Recommandation sur la trousse A 2018-0120 relative à l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels (AIPRP)

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Discussion de Bibliothèque et Archives Canada sur OCLC

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Information

Contribution de BAC au gouvernement ouvert et au libre accès

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secrétaire générale
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Information

Campagne de charité en milieu de travail du gouvernement du Canada (CCMTGC) - Sollicitation de commanditaires

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Services organisationnels et Dirigeante principale des finances
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Vedettes-matières canadiennes pour les peuples autochtones

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Information

Note de breffage sur l'AIPRP à BAC – A-2018-00509 et A-2019-04078

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Signature

Rapport 2017-BAL-00136.27176

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Services organisationnels et Dirigeante principale des finances
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Signature

Nomination de *caviardé* au statut d'émérite

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Rapport 2017-BAL-00136.27176

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Services organisationnels et Dirigeante principale des finances
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Signature

Rencontre avec *caviardé*, Association des musées canadiens, 9 octobre 2019

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secrétaire générale
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Information

Rencontre du Conseil des bibliothèques urbaines du Canada, 7 octobre 2019

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secrétaire générale
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Pour Information

Contribution de BAC aux programmes stratégiques et aux initiatives clés de la Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques (IFLA) pour 2019

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secrétaire générale
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

Réadmission à la Fédération internationale des archives du film (FIAF)

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
Secteur: Secteur des opérations
Destinataire: Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise: Décision attendue

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