Détails du contrat : Elsevier B.V.

Contrats

Nom du fournisseur :
Elsevier B.V.
Description :
Abonnements électroniques et publications électroniques
Code d’article économique :
361
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
7630
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Commentaires supplémentaires :
Abonnement annuel au périodiques de Elsevier

Date et valeur

Période de déclaration :
2020-2021-Q3
Date du contrat :
14 janv. 2020
Date de début du marché :
14 janv. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2021
Valeur totale du contrat :
90 853,27 $
Valeur d'origine dumarché :
44 106,34 $
Valeur de modification :
46 746,93 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
9F32190188
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
type non spécifié
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Indicateur d'incidence de la Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
type non spécifié
Critères d’attribution :
type non spécifié
Indicateur socioéconomique :
type non spécifié
Date de modification :