Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
2 000 000,00 $
13 août 2020
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Liban - Réponse d'urgence à l'explosion de Beyrouth - Societe de la Croix Rouge 2020
7422350 P009698001
Août 2020 – Une gigantesque explosion s’est produite dans la capitale du Liban, Beyrouth, où vivent 2,4 millions de personnes. L’explosion a eu lieu dans le port de la ville, le principal point d’entrée des toutes les importations libanaises, y compris les vivres et autres articles essentiels. Plusieurs établissements médicaux, dont quelques grands complexes hospitaliers, ont subi des dommages structuraux et ne sont plus en activité. Le gouvernement du Liban estime que plus de 300�000 personnes ont perdu leur foyer et que 220 personnes ont perdu la vie. La Croix-Rouge libanaise fournit des services médicaux d’urgence et distribue de l’aide dans les quartiers les plus touchés par l’explosion.
Avec l’appui d’AMC, la Croix-Rouge canadienne et la Croix-Rouge libanaise travaillent pour sauver des vies et pour atténuer les souffrances des personnes touchées. Les activités du projet comprennent : 1) fournir des programmes de transfusion sanguine, y compris le contrôle et la distribution de réserves de sang aux centres de santé locaux; 2) accroître les services médicaux d’urgence et les services d’ambulance; 3) distribuer des vivres, des produits d’hygiène et des articles ménagers aux personnes vulnérables.