Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
12 000 000,00 $
25 mars 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Protection de la biodiversité marine à Aqaba
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Le projet « Protection de la biodiversité marine à Aqaba » vise à conserver et à restaurer la biodiversité marine et terrestre dans le golfe d'Aqaba et la zone côtière environnante, tout en favorisant les opportunités économiques grâce à des initiatives innovantes en matière d'écotourisme. Il cherche à renforcer la résilience des écosystèmes marins et terrestres de la région face à la menace du changement climatique et de l'activité humaine. Sur terre, le projet introduit des plantes indigènes près des barrages le long de la côte afin de préserver l'habitat essentiel des oiseaux, des mammifères et des reptiles. En mer, des récifs coralliens artificiels sont installés afin de fournir un habitat supplémentaire à la vie marine, servant de nurseries et de zones d'alimentation pour les poissons et autres organismes. Le projet vise à renforcer le rôle entrepreneurial des femmes dans la gestion et la résilience des écosystèmes côtiers afin d'améliorer le bien-être de l'ensemble de la communauté côtière, y compris les femmes et les jeunes. Le projet se concentre également sur l'élimination efficace des déchets solides des zones protégées grâce à des plongées de nettoyage et au déplacement des coraux vulnérables qui se sont développés sur ces déchets.