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40354 dossiers trouvés

Sur l'île de Terre-Neuve, le lièvre arctique est à la limite sud de sa distribution et fréquente typiquement dans un …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 19 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Lièvre arctique Lepus arcticus toundra landes quadrat Terre-Neuve

L'arlequin plongeur est une espèce peu commune au Canada atlantique et est sur la liste des espèces préoccupantes du COSEPAC. …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 19 juin 2018
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV
Mots clés : Espèces préoccupantes arlequin plongeur relevé aérien Terre-Neuve

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Résultats détaillés de l’Évaluation d’incidence algorithmique (EIA) pour l’Initiative de modernisation du Programme de passeport - tirer parti de l’automatisation …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 25 avr. 2024
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : PDF JSON
Mots clés : Évaluation d'incidence algorithmique EIA Automatisation Initiative de modernisation du Programme de passeport IMPP traitement automatisé Système mondial de gestion des cas SMGC
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dernière mise à jour : 25 avr. 2024
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération