Portail du gouvernement ouvert

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

La vérification vise à garantir que les activités ministérielles relatives au traitement des trop-perçus sont conformes aux politiques, aux procédures et aux règlements. La vérification a porté sur les trop-perçus associés à quatre programmes : indemnité d’invalidité, pension d’invalidité, allocation aux anciens combattants et allocation pour perte de revenus.

Un trop-perçu est une somme versée à un bénéficiaire sans qu’il y ait droit, ou une somme qui excède ce à quoi il a droit et ces sommes constituent une « dette envers la Couronne ». Anciens Combattants Canada est tenu de voir à recouvrer tout montant de trop-perçu en souffrance.

Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans dans le cadre du projet LITHOPROBE. Les données couvrent de grandes régions du Canada, principalement dans les terres. Parmi les types de données disponibles mentionnons des données numériques brutes, des coupes traitées et des images de coupes finales ainsi que l’information accessoire nécessaire à l’analyse des données.

Ce tableau fait partie d'une série de tableaux qui présente un portrait du Canada selon les divers thèmes du recensement. Ces tableaux varient selon la complexité et les niveaux géographiques. Le contenu varie d'un simple aperçu du pays à des tableaux croisés plus complexes; les tableaux peuvent également présenter des données provenant de plusieurs recensements.

Ce produit fournit des orthophotographies à haute résolution pour les Terres du Canada situées au Québec. Celui-ci contient les mosaïques orthoimages dérivées à partir des orthophotographies (tuiles) à haute résolution. Les données sont disponibles dans les formats ECW (Enhanced Compression Wavelet), MrSID (multiresolution seamless image database) ou TIFF (Tag Image File Format). Certaines des orthophotographies (tuiles) sont aussi disponibles sur demande.

Services correctionnels pour adultes, surveillance dans un établissement de détention et dans la collectivité, comptes moyens des contrevenants, programmes fédéraux, Canada et régions, cinq années de données.

Exportations du secteur bioalimentaire québécois par produit

Les dépenses de l'organisation pour la période de 2012-2020

Les eaux souterraines peu profondes et leurs interactions avec les eaux de surface dans la zone exploitable des sables bitumineux de la région de l’Athabasca font l’objet d’un examen, afin d’évaluer le rôle et l’importance des eaux souterraines dans les écosystèmes régionaux de la rivière. Les données chimiques relatives à la qualité des eaux souterraines ont été obtenues à partir de 182 échantillons recueillis dans le sous-sol des rivières Athabasca, Ells, Muskeg et Steepbank ainsi que dans deux puits de surveillance à proximité d’une aire de confinement de résidus miniers existante. En outre, 5 échantillons d’eau de surface ont également été prélevés à des fins comparatives. Tous les échantillons ont été recueillis entre 2009 et 2011 et ont été soumis à des analyses portant sur plus de 60 paramètres, notamment la conductivité électrique, le pH, la température, la concentration en oxygène dissous, les ions majeurs, les métaux à l’état de traces, les concentrations totales en acides naphténiques, l’intensité de fluorescence au moyen de la spectroscopie de fluorescence synchrone (SFS), etc.