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33018 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
Fédérale

Les résumés des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) réalisés par Services partagés Canada. L'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) sert à cerner les risques éventuels d'entrave à la vie privée que posent les programmes et services fédéraux, qu'ils soient nouveaux ou remaniés. Elle sert également à éliminer les risques cernés ou à les ramener à un niveau acceptable, ou encore à mettre en évidence d'autres risques grâce à la surveillance du plan établi de gestion des renseignements personnels dans le cadre du processus d'EFVP. Conformément à la Directive sur l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée du Secrétariat du Conseil du Trésor, presque toutes les institutions fédérales, telles qu'elles sont définies dans la Loi sur la protection des renseignements personnels, doivent procéder à des EFVP à l'égard des programmes et des services, nouveaux ou remaniés, qui soulèvent des inquiétudes relatives à la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 30 oct. 2020
Dossier publié : 28 oct. 2020
Organisation: Services partagés Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Évaluations des répercussions sur la vie privée, EFVP, protection des renseignements personnels
Provinciale

Les renseignements sur les routes de la juridiction du MRNF peuvent relever de differentes directions du ministere suivantes : * la Division des forets * la Direction des parcs, des terres et des eaux * les routes d'acces aux ressources L'ensemble de donnees contient aussi des routes qui ne sont pas sous la juridiction du MRNF comme les routes municipales et les autoroutes provinciales. Ces donnees proviennent du Reseau routier de l'Ontario. [MRNF]: ministère des Richesses naturelles et des Forêts* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) **

Dernière mise à jour : 29 mars 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: HTML other ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Infrastructure et transport, Conduite et routes, Information gouvernementale
Fédérale

Le jeu de données des communautés inuites contient à la fois l’emplacement géographique des communautés inuites au Canada sous forme de points ainsi que divers attributs relatifs à chacune des communautés.

Ce jeu de données est la source principale à Relations Couronnes-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) et Services aux Autochtones Canada (SAC) pour la localisation géographique des communautés inuites sur les cartes.

Pour plus de renseignements, visitez https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1100100014187/1534785248701.

Dernière mise à jour : 9 déc. 2020
Dossier publié : 1 mai 2015
Organisation: Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats: SHP XML KML WMS FGDB/GDB WFS CSV ESRI REST
Mots clés:  Autochtones, AINC, Affaires indiennes et du Nord Canada, AANC, Affaires autochtones et du Nord Canada, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada, RCAANC, Services aux Autochtones Canada, SAC
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 29 nov. 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Fédérale

Ce document vise à fournir la direction aux promoteurs de manière à faciliter la conformité avec les exigences en matière d'étiquetage établies aux termes des articles 3, 9 et 10 de la Loi sur aliments et drogues et des dispositions connexes du Règlement sur les aliments et drogues et de même que de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances

Dernière mise à jour : 7 juill. 2021
Dossier publié : 15 sept. 2015
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Document d'orientation, exigences en matière d'étiquetage, étiquetage des médicaments pharmaceutiques, médicaments à usage humain, Loi sur les aliments et drogues
Fédérale

Mesures de verdure dérivées de l'indice de végétation par différence normalisée (IVDN), y compris le pourcentage de la superficie classée comme verte et l'IVDN moyen, selon le centre de population.

Dernière mise à jour : 2 mars 2022
Dossier publié : 1 déc. 2021
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  comptes économiques et environnementaux, environnement, tableau, terres océans écosystèmes et biodiversité
Fédérale

Numéro de rapport de forage géophysiques ON-TM-KL-VC94-21. Situé dans Timiskaming, ON.

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1994
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  géologique, géophysique, sciences de la terre, sondage
Fédérale

Numéro de rapport de forage géophysiques BC-VI-MF-PR094. Situé dans Vancouver Is., BC.

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1901
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  géologique, géophysique, sciences de la terre, sondage
Fédérale

Recensement de l’agriculture, 2021. Exploitations agricoles déclarant des technologies utilisées dans l'exploitation en 2020.

Dernière mise à jour : 11 mai 2022
Dossier publié : 11 mai 2022
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  agriculture et alimentation, autre contenu lié aux caractéristiques de la ferme, caractéristiques de la ferme, tableau
Date de modification :