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33018 dossiers trouvés
Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.
La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada.
Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport aux plans, priorités et résultats escomptés établis dans leur plan ministériel (PM). Les PM et les RRM forment la partie III (Plans de dépenses des ministères) des budgets des dépenses.
Dans le RRM, les ministères et organismes donnent de l’information sur les progrès accomplis vers l’atteinte de leurs objectifs stratégiques. Les RRM couvrent l’exercice précédent et sont habituellement déposés à l’automne.
La présente publication fournit des statistiques pour 21 postes T1 sélectionnés tels que le revenu d'emploi, la pension de sécurité de la vieillesse, l'impôt fédéral net et le total de l'impôt à payer. Ces postes sont présentés par province et territoire, puis ventilés selon la catégorie de revenu, la principale source de revenus, l'âge et le genre. La cotisation la plus récente est utilisée.
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.
7. Liste des agents de satinage ou de glaçage autorisés (Listes des additifs alimentaires autorisés)
Cette liste des agents de satinage ou de glaçage autorisés énonce les additifs alimentaires qui, lorsqu'ils sont appliqués sur la surface externe des aliments, leur confèrent une apparence brillante ou leur ajoutent une couche protectrice.
Les causes des pénuries de drogues sont nombreuses; les problèmes peuvent se produire à n'importe quel point de la chaîne d'approvisionnement en drogues.
Ce tableau contient 86 séries, avec des données pour les années 2004 - 2013 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Activités de production et de livraison (6 éléments : Production; Livraisons totales; Livraisons domestiques incluant l'auto-consommation par l'industrie des tuyaux et tubes en aciers; Pour auto-consommation par l'industrie des tuyaux et tubes en acier; ...) ; Produits de tuyaux et tubes d'acier (16 éléments : Total, tuyaux et tubes; Tuyaux de tuyauterie jusqu'à 4 1/2" (11,43 cm) de diamètre extérieur inclusivement; Tuyaux de tuyauterie de plus de 4 1/2" (11,43 cm) jusqu'à 16" (40,64 cm) de diamètre extérieur inclusivement; Tuyaux de tuyauterie de plus de 16" (40,64 cm) de diamètre extérieur inclusivement; ...).