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33018 dossiers trouvés

Fédérale

Ce tableau présente la liste complète des prévisions des dépenses totales pour chaque autorisation législative d'un programme pour lequel il existe un besoin financier.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 3 juin 2011
Organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats: CSV
Mots clés:  Prévisions législatives, Prévisions législatives Budget principal des dépenses 2011-12, Prévisions législatives - dépenses budgétaires, Prévisions législatives -autorisations non budgétaires
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Depuis 1988, les gouvernements du Canada et du Québec travaillent de concert afin de conserver et de mettre en valeur le fleuve Saint-Laurent dans le cadre du Plan d’action Saint-Laurent (PASL). L’un des projets identifiés sous le thème de la conservation de la biodiversité est l’élaboration d’un plan intégré de conservation des milieux naturels et de la biodiversité du Saint-Laurent. L’identification des milieux naturels prioritaires pour la conservation de la biodiversité s’est imposée comme la première étape dans cet exercice de planification. Or, la planification de la conservation des milieux naturels nécessite d’avoir une image juste, fiable, précise et actuelle de la répartition spatiale des écosystèmes dans le territoire d’étude.

Dernière mise à jour : 13 sept. 2018
Dossier publié : 6 juill. 2018
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: FGDB/GDB HTML
Mots clés:  Milieu humide, Eau profonde, Milieu agricole, Milieu boisé, Friche, Sol nu, Milieu anthropique, Basses-terres du Saint-Laurent
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En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN examine les mesures de protection de l’environnement mises en place pour chaque installation que nous réglementons. La série de rapports d’examen de la protection de l’environnement présente un résumé de l’évaluation technique du personnel de la CCSN sur l’efficacité avec laquelle les titulaires de permis protègent la santé humaine et l’environnement dans les collectivités où ils exercent leurs activités.

Le but du rapport est de partager les conclusions du personnel de la CCSN à la suite de l’examen des mesures de protection de l’environnement de Cameco pour la Raffinerie de Blind River. Cela comprend tout rejet éventuel dans l'environnement dans le cadre des opérations normales et le risque des substances radiologiques ou des substances dangereuses pour l'environnement et la santé humaine.

Dernière mise à jour : 25 janv. 2022
Dossier publié : 6 avr. 2021
Organisation: Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats: HTML
Mots clés:  Raffinerie de Blind River, Environnement, Santé, Radiologiques
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Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 22 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 5 déc. 2015
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Fédérale

Ce tableau fait partie d'une série de tableaux qui présente un portrait du Canada selon les divers thèmes du recensement. Ces tableaux varient selon la complexité et les niveaux géographiques. Le contenu varie d'un simple aperçu du pays à des tableaux croisés plus complexes; les tableaux peuvent également présenter des données provenant de plusieurs recensements.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 30 mai 2018
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML HTML
Mots clés:  Recensement de la population, âge, sexe population, familles
Fédérale

Moyenne du salaire horaire versé aux employés à temps plein et emploi salarié selon le genre de travail, la région économique et la Classification nationale des professions (CNP), 2016 et 2017.

Dernière mise à jour : 28 oct. 2021
Dossier publié : 26 juin 2018
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  emploi et chômage, emploi selon la profession l'industrie ou le secteur, gains et salaires selon la profession l'industrie ou le secteur, gains et salaires selon la région ou le lieu, gains salaires et avantages sociaux, marchés du travail régionaux, tableau, travail
Fédérale

Les homologations conditionnelles sont accordées lorsqu'un examen scientifique permet de déterminer que les risques liés à un pesticide sont acceptables, mais que des renseignements additionnels sont requis pour confirmer les résultats de l'évaluation des risques. Les titulaires d'homologation sont tenus de recueillir les renseignements additionnels dans un délai établi par l'ARLA.

Dernière mise à jour : 30 juill. 2021
Dossier publié : 4 juill. 2019
Organisation: Santé Canada
Formats: HTML
Mots clés:  Pesticide, Loi sur les produits antiparasitaires, produit antiparasitaire homologué, homologations conditionnelles
Provinciale

Localisation et description des panneaux de stationnement.

Dernière mise à jour : 4 mai 2022
Dossier publié : 22 févr. 2012
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: KML SHP CSV HTML GEOJSON
Mots clés:  Panneau, Règlement, Réglementation, Stationnement, Information gouvernementale
Fédérale

Rapport sur les frais des Ressources naturelles Canada pour exercicise 2018 à 2019

Dernière mise à jour : 13 déc. 2019
Dossier publié : 13 déc. 2019
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF
Mots clés:  Rapport sur les frais
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