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Provinciale

Cet ensemble de donnees montre les limites des zones des caracteristiques des systemes naturels patrimoniaux et des caracteristiques, des terres et des etendues d'eau qui soutiennent la connectivite et ont une valeur ecologique importante. Il englobe notamment les zones definies dans des plans provinciaux ci-dessous : * Plan de la ceinture verte * Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges * Plan d'amenagement de l'escarpement du Niagara * Plan de croissance de la region elargie du Golden Horseshoe Cet ensemble de donnees ne comprend pas les changements apportes a ces systemes par les administrations municipales dans le cadre de leurs plans officiels.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *

Dernière mise à jour : 10 nov. 2022
Dossier publié : 11 janv. 2020
Organisation: Gouvernement de l'Ontario
Formats: DOCX HTML ZIP other PDF ESRI REST
Mots clés:  Économie et affaires, Environnement et richesses naturelles, Gouvernement, Information gouvernementale
Provinciale

Cette liste identifie les lieux d’enfouissement sécuritaire de sols contaminés du Québec qui ont été autorisés par le ministère et qui sont conformes au Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés. * Nom de la région administrative : identifie dans quelle région du Québec, le lieu d’enfouissement se retrouve. * Numéro de la région administrative : correspond au numéro de la région dans laquelle se retrouve le lieu d’enfouissement (région 01 à 17). * Nom du lieu d’enfouissement : appellation permettant de reconnaître le lieu d’enfouissement.

Dernière mise à jour : 3 nov. 2022
Dossier publié : 20 déc. 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV HTML
Mots clés:  Contaminant, Contaminé, Enfouissement, HackQC18, HackQC19, HackQC22, Lieu, Sol, Sécuritaire
Fédérale

Le Rapport sur les remboursements fédéraux additionnels de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente harmonisée (TVH) aux municipalités prévoit que le montant additionnel du remboursement de la TPS/TVH doit être versé aux municipalités constituées en personne morale, aux municipalités déterminées et désignées aux termes de la Loi sur la taxe d'accise comme suit : - les organismes municipaux constitués en personne morale, par exemple les villes, municipalités rurales, villages et administrations métropolitaines; - les entités auxquelles le ministre du Revenu national confère le statut de municipalité, par exemple les commissions de transport en commun et les bibliothèques publiques; - les entités désignées par le ministre du Revenu national à l'égard de la prestation de leurs services municipaux, comme certaines sociétés ou coopératives de logement social sans but lucratif.

Dernière mise à jour : 11 mars 2022
Dossier publié : 8 mars 2022
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: PDF HTML CSV
Mots clés:  municipalités, rabais, statistiques, TPS/TVH, TPS, TVH, agence du revenu du Canada, publication
Fédérale

Ce tableau fait partie d'une série de tableaux qui présente un portrait du Canada selon les divers thèmes du recensement. Ces tableaux varient selon la complexité et les niveaux géographiques. Le contenu varie d'un simple aperçu du pays à des tableaux croisés plus complexes; les tableaux peuvent également présenter des données provenant de plusieurs recensements.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 28 mars 2018
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML HTML
Mots clés:  Recensement de la population, immigration et diversité ethnoculturelle, logement, peuples autochtones
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 25 nov. 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Provinciale

Localisation des terminaux portuaires; géométrie, toponymie, vocation, autorité responsable.

Dernière mise à jour : 10 août 2022
Dossier publié : 17 mars 2016
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: SHP WMS GEOJSON GPKG HTML WFS PDF CSV
Mots clés:  Autorité organisatrice de transport en commun, Installation Portuaire, MTQ, Port, Transport, Transport maritime, Transports Québec, Information gouvernementale
Fédérale

Nombre d'organisations régionales et municipales ayant ou n'ayant pas un plan documenté de gestion des actifs. Les données sont disponibles pour tous les provinces et territoires. Les données sont présentées pour 2016.

Dernière mise à jour : 17 janv. 2023
Dossier publié : 10 déc. 2018
Organisation: Statistique Canada
Formats: XML CSV HTML
Mots clés:  construction, infrastructure, tableau
Fédérale

Résumé non disponible.

Dernière mise à jour : 11 janv. 2021
Dossier publié : 1 oct. 1988
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: PDF JP2 other
Mots clés:  géophysique, levés au gradiomètre, levés géophysiques, levés magnétiques, sciences de la terre
Fédérale

Numéro de rapport de forage géophysiques NT-MD-SH-WGF-04. Situé dans , .

Dernière mise à jour : 1 févr. 2017
Dossier publié : 1 janv. 1901
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: other
Mots clés:  géologique, géophysique, sciences de la terre, sondage
Fédérale

Les moyennes mensuelles des courants issus du modèle de l’Atlantique Nord de l’Institut océanographique de Bedford (BNAM) ont été établies sur la période de 1990 à 2015 afin de créer des climatologies moyenne mensuelles pour le Nord-ouest de l’océan Atlantique, ce qui peut être considéré comme une représentation de l’état climatologique du Nord-ouest d l’océan Atlantique. Le modèle BNAM est un modèle de résolution des tourbillons, et un modèle couplé glace-océan de l’Atlantique Nord construit sur le modèle NEMO développé à l’Institut océanographique de Bedford (IOB) pour appuyer les programmes de surveillance du MPO. Les données disponibles ici sont des données climatologiques mensuelles pour huit profondeurs sélectionnées (la surface, 110 m, 156 m, 222 m, 318 m, 541 m, 1062 m, le fond), en résolution spatiale de 1/12 degré. Les données pour chaque mois de 1990 à aujourd’hui pour l’ensemble du domaine du modèle (8°-75 °N de latitude et 100 °O-30 °E de longitude) et les diverses profondeurs sont disponibles sur demande.

Dernière mise à jour : 4 juin 2020
Dossier publié : 21 avr. 2020
Organisation: Pêches et Océans Canada
Formats: XLSX FGDB/GDB ESRI REST PDF
Mots clés:  Océan
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