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35471 dossiers trouvés
Cet ensemble de donnees montre les limites des zones des caracteristiques des systemes naturels patrimoniaux et des caracteristiques, des terres et des etendues d'eau qui soutiennent la connectivite et ont une valeur ecologique importante. Il englobe notamment les zones definies dans des plans provinciaux ci-dessous : * Plan de la ceinture verte * Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges * Plan d'amenagement de l'escarpement du Niagara * Plan de croissance de la region elargie du Golden Horseshoe Cet ensemble de donnees ne comprend pas les changements apportes a ces systemes par les administrations municipales dans le cadre de leurs plans officiels.* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie. Les valeurs françaises pour le titre et la description du jeu de données proviennent de la province de l’Ontario alors que celles des mots-clés et des noms des ressources sont le résultat d'une traduction automatique (Amazon Translate) *
Cette liste identifie les lieux d’enfouissement sécuritaire de sols contaminés du Québec qui ont été autorisés par le ministère et qui sont conformes au Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés. * Nom de la région administrative : identifie dans quelle région du Québec, le lieu d’enfouissement se retrouve. * Numéro de la région administrative : correspond au numéro de la région dans laquelle se retrouve le lieu d’enfouissement (région 01 à 17). * Nom du lieu d’enfouissement : appellation permettant de reconnaître le lieu d’enfouissement.
Le Rapport sur les remboursements fédéraux additionnels de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente harmonisée (TVH) aux municipalités prévoit que le montant additionnel du remboursement de la TPS/TVH doit être versé aux municipalités constituées en personne morale, aux municipalités déterminées et désignées aux termes de la Loi sur la taxe d'accise comme suit : - les organismes municipaux constitués en personne morale, par exemple les villes, municipalités rurales, villages et administrations métropolitaines; - les entités auxquelles le ministre du Revenu national confère le statut de municipalité, par exemple les commissions de transport en commun et les bibliothèques publiques; - les entités désignées par le ministre du Revenu national à l'égard de la prestation de leurs services municipaux, comme certaines sociétés ou coopératives de logement social sans but lucratif.
Ce tableau fait partie d'une série de tableaux qui présente un portrait du Canada selon les divers thèmes du recensement. Ces tableaux varient selon la complexité et les niveaux géographiques. Le contenu varie d'un simple aperçu du pays à des tableaux croisés plus complexes; les tableaux peuvent également présenter des données provenant de plusieurs recensements.
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.
Localisation des terminaux portuaires; géométrie, toponymie, vocation, autorité responsable.
Nombre d'organisations régionales et municipales ayant ou n'ayant pas un plan documenté de gestion des actifs. Les données sont disponibles pour tous les provinces et territoires. Les données sont présentées pour 2016.
Résumé non disponible.
Numéro de rapport de forage géophysiques NT-MD-SH-WGF-04. Situé dans , .
Les moyennes mensuelles des courants issus du modèle de l’Atlantique Nord de l’Institut océanographique de Bedford (BNAM) ont été établies sur la période de 1990 à 2015 afin de créer des climatologies moyenne mensuelles pour le Nord-ouest de l’océan Atlantique, ce qui peut être considéré comme une représentation de l’état climatologique du Nord-ouest d l’océan Atlantique. Le modèle BNAM est un modèle de résolution des tourbillons, et un modèle couplé glace-océan de l’Atlantique Nord construit sur le modèle NEMO développé à l’Institut océanographique de Bedford (IOB) pour appuyer les programmes de surveillance du MPO. Les données disponibles ici sont des données climatologiques mensuelles pour huit profondeurs sélectionnées (la surface, 110 m, 156 m, 222 m, 318 m, 541 m, 1062 m, le fond), en résolution spatiale de 1/12 degré. Les données pour chaque mois de 1990 à aujourd’hui pour l’ensemble du domaine du modèle (8°-75 °N de latitude et 100 °O-30 °E de longitude) et les diverses profondeurs sont disponibles sur demande.