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Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de …
Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'acheminement (RTA)
Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité …
Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes public sur
Les Rapports 2 à 4 du printemps …
Conformément au paragraphe 72(1) de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le ministre de la Défense nationale doit …
Conformément au paragraphe 94(1) de la Loi sur l’accès à l’information, le ministre de la Défense nationale doit soumettre au …
Le premier compte rendu semi-annuel des progrès réalisés par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) à l'appui de la recommandation …
L'évaluation de l'incidence algorithmique pour l'outil Griffeye qui est développé pour catégoriser et classer les images et les vidéos d'exploitation …
Classeur utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution du 27 novembre 2023 sur les modifications …
Le rapport qui suit est fondé sur les données sur la production de puits reçues des sociétés d'exploitation des Territoires …
Le Plan prospectif de la réglementation énumère certaines initiatives réglementaires sur lesquelles AMC travaillera au cours des deux prochaines années. …