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33018 dossiers trouvés

Fédérale

Les tableaux des statistiques sur l’impôt des particuliers par tranche d’imposition sont compilés selon les paliers d’imposition au fédéral et sont disponibles par provinces, territoires ou pour l’ensemble du Canada. Les données figurant dans les tableaux proviennent des cotisations initiales des déclarations de revenus des particuliers qui ont été traitées une année avant l’année de publication.

Dernière mise à jour : 3 août 2019
Dossier publié : 1 janv. 2014
Organisation: Agence du revenu du Canada
Formats: HTML CSV
Mots clés:  grand public, rapport, contribuables, statistiques, Agence du revenu du Canada, impôt sur le revenu des particuliers, tranche d’imposition
Provinciale
Cette carte a été compilée à partir des données obtenues à la suite d'un levé aéromagnétique réalisé par Goldak Airborne Surveys à l'aide de deux avions Piper Navajo (immatriculés C-FJBA et C-FJBB). Les opérations de levé ont été effectuées du 18 juillet au 2 septembre 2003. Un magnétomètre à vapeur de césium à faisceau divisé à sensibilité de 0,005 nT a été monté dans la poutre de queue de chaque avion de levé. L'espacement nominal des lignes de traversée était de 800 m avec des lignes de contrôle à un espacement de 2,4 km et une marge de franchissement nominale du relief de 200 m. Une surface de vol préplanifiée a été calculée pour ce relevé afin de minimiser les différences d'altitude entre la ligne de contrôle et la ligne de traversée. La trajectoire de vol a été récupérée à l'aide d'un système de positionnement global différentiel après vol, combiné à une caméra vidéo montée verticalement. Après avoir modifié les données de relevé, les intersections des lignes de contrôle et de traversée ont été établies et les différences dans les valeurs magnétiques ont été analysées par ordinateur et vérifiées manuellement pour obtenir le réseau de niveau. Les valeurs de champ totales nivelées ont ensuite été interpolées sur une grille de 200 m. Le champ de référence géomagnétique international n'a pas été supprimé du champ magnétique total.
Dernière mise à jour : 2 nov. 2021
Dossier publié : 10 mai 2019
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: other HTML
Mots clés:  Commission géologique du Yukon
Fédérale

Le jeu de données sur les examens relatifs à la libération conditionnelle fournit des renseignements sur le nombre d’examens effectués par la CLCC lors d’une période donnée. Un examen contient une ou plusieurs décisions prises le même jour pour le même délinquant. Les examens sont triés en fonction de l'emplacement et du type. Les éléments trouvés dans ce jeu de données incluent, entre autres, la juridiction, le type de sentence, le type d’examen, la race, le sexe et le type d'infraction.

Dernière mise à jour : 16 févr. 2018
Dossier publié : 1 janv. 2018
Organisation: Commission des libérations conditionnelles du Canada
Formats: PDF CSV
Mots clés:  Examen, Examen de libération conditionnelle, Examen en matière de libération conditionnelle, Examen en matière de mise en liberté sous condition, Décision en matière de libération conditionnelle, Décision en matière de mise en liberté sous condition, Détention, Libération conditionnelle, Libération conditionnelle totale
Fédérale

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, servitudes, zone administratives, lignes cadastrales, annotations et les points. Les lignes cadastrales forment les limites des parcelles. Des attributs COGO sont rattachés à ces lignes et montrent le canevas ajusté du morcellement foncier.

Dernière mise à jour : 30 janv. 2017
Dossier publié : 26 juin 2014
Organisation: Ressources naturelles Canada
Formats: SHP other
Mots clés:  arpentage, frontière, gestion des terres, parcelle, réserve indienne, terre indienne, terres du canada
Provinciale

Présenter les dépenses réelles des organismes publics (excluant les réseaux de l’éducation et de la santé et des services sociaux) inscrits au bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles (BARRI). But: Présenter les dépenses annuelles des organismes publics.

Dernière mise à jour : 23 mars 2022
Dossier publié : 11 sept. 2015
Organisation: Gouvernement et municipalités du Québec
Formats: PDF CSV HTML
Mots clés:  Bilan, Bilan de l utilisation des sommes, Bilan en RI, Bilan en ressources informationnelles, Description de l utilisation des sommes
Provinciale
Nombre et taux (pour 100 000 habitants) de maladies à déclaration obligatoire déclarées en Nouvelle-Écosse selon le sexe pour la période 2014-2017.
Dernière mise à jour : 3 mai 2022
Dossier publié : 6 nov. 2017
Organisation: Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats: XML HTML RDF CSV other RSS
Mots clés:  maladie à déclaration obligatoire, santé publique, maladie contagieuse
Provinciale
Un compte rendu des réunions, des événements et des mesures prises par le Yukon Advisory Council on Women's Issues au cours de l'année en question
Dernière mise à jour : 2 nov. 2021
Dossier publié : 1 janv. 2001
Organisation: Gouvernement du Yukon
Formats: PDF HTML
Mots clés:  questions relatives aux femmes, conseil consultatif, conseil consultatif ministériel
Fédérale

Base de données sur les noms communs acceptables pour les poissons qui peuvent être employés pour l'étiquetage.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2022
Dossier publié : 15 oct. 2017
Organisation: Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats: XML CSV
Mots clés:  Poisson, Nom usuel, fruits de mer, importation, étiquetage, espèces
Fédérale

Le Fichier du réseau routier est une représentation numérique du réseau routier du Canada et contient des renseignements comme le nom des rues, le genre des rues, la direction des rues et les tranches d'adresses.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022
Dossier publié : 26 mai 2008
Organisation: Statistique Canada
Formats: SHP other HTML GML
Mots clés:  autoroutes, rues, réseau routier
Fédérale

Cet ensemble de données présente les zones géographiques au sein desquelles l’habitat essentiel d’espèces en péril inscrites à l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril (LEP) du Canada est présent en Colombie-Britannique. Toutefois, l’ensemble d’une zone en particulier ne fait pas nécessairement partie de l’habitat essentiel. Afin de déterminer avec précision l’habitat essentiel d’une espèce donnée, il est crucial de considérer ces données géospatiales conjointement avec des renseignements supplémentaires contenus dans le document de rétablissement de l’espèce. Les documents de rétablissement peuvent être téléchargés à partir du Registre public des espèces en péril (http://www.sararegistry.gc.ca).

Dernière mise à jour : 19 mars 2019
Dossier publié : 8 oct. 2015
Organisation: Environnement et Changement climatique Canada
Formats: WMS ESRI REST
Mots clés:  essentiel, Habitats, espèces en péril, Colombie-Britannique, Nature et biodiversité - habitat, Espèce, Protéger le bien-être des espèces, Élaborer des plans de rétablissement; de gestion et de conservation des espèces, Colombie-Britannique (BC)
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